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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière
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Atmosphère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atmosphère
Saint André de Figuière, SARL
Domaine Saint André de Figuière, SCEV

Numéro de dépôt :
4020948
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
Atmosphère de Saint André de Figuière

Présentation de la marque Atmosphère

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière et Domaine Saint André de Figuière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atmosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière domicilié(e) Quartier Saint Honoré, BP47 - 83250 - La londe les Maures - France et Domaine Saint André de Figuière, SCEV domicilié(e) 601 Route de Saint Honoré, BP 47 - 83250 - La Londe les Maures - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint André de Figuière, Mme. Delphine COMBARD domicilié(e) Quartier Saint Honoré, BP 47 - 83250 - La Londe les Maures - France.

La marque Atmosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmosphère est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Saint André de Figuière a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MAGALI , ABSOLU , ALAIN COMBARD ET FILS , Confidentielle , CUVEE VALERIE , SAINT ANDRE DE FIGUIERE , Première de Figuière , CUVEE FRANÇOIS , MAS SAINT ANDRE , ATMOSPHERE


Saint André de Figuière, SARL - Quartier Saint Honoré, BP47 - 83250 - La londe les Maures - France

Domaine Saint André de Figuière, SCEV - 601 Route de Saint Honoré, BP 47 - 83250 - La Londe les Maures - France


Saint André de Figuière, Mme. Delphine COMBARD - Quartier Saint Honoré, BP 47 - 83250 - La Londe les Maures - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 5 septembre 2016 - Renonciation partielle n°678888 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.